Mentions légales de l'entreprise
Informations éditeur
Le présent site "www.poolplanet.com" est la propriété de Rayon Bleu au capital de 10 000 €, inscrite au registre du commerce de Bordeaux.
Le numéro SIRET est le 88283042500048.
Le numéro de TVA intracommunautaire est le : FR86882830425
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Hébergement - Sécurité
Le site est hébergé sur les serveurs de la société Vercel. La société Rayon Bleu a souscrit un contrat de paiement sécurisé sur Internet avec le module Stripe.
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, Rayon Bleu se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment. Rayon Bleu met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et / ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et / ou de la présence de virus sur son site.
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Droit de propriété intellectuelle
Rayon Bleu décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.poolplanet.com.
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sont, savoir faire et tout autre éléments composant le site sont la propriété exclusive de Rayon Bleu et /ou de ses fournisseurs.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont Rayon Bleu est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à la consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
Outre les dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et / ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.poolplanet.com depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de Rayon Bleu. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
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- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : « ce document provient du site poolplanet.com. Droits de reproduction réservés et strictement limités.».
L’adresse internet du site www.poolplanet.com doit toujours figurer dans la référence.
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Protection des données personnelles
Le site www.poolplanet.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro
Selon l’article 34 de loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant dépose sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant au directeur de la publication.
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Développement
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